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NE RIEN SAISIR DIRECTEMENT DANS LES CHAMPS CI-DESSOUS (sauf demande expresse de l'équipe ADIP) !

================= LES DONNEES CI-DESSOUS CONCERNENT LES PRESTATIONS SPECIFIQUES... =================

SEULS LES CHAMPS EN HAUT DE LA PAGE PEUVENT ETRE MODIFIES EN DIRECT PAR VOUS !

=============== ...ELLES SERONT DEMANDEES PAR FORMULAIRE LORS DE VOTRE SOUSCRIPTION ===============

ADHESION : INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES CONCERNANT VOTRE INVESTISSEMENT

RESIDENCE(S) - cocher la ou les résidences où vous avez investi

NOMBRE DE LOTS (total pour toutes les résidences cochées)

PERSONNE MORALE (uniquement si votre investissement a été fait par une société de type SCI ou autre)

INTERMEDIAIRE A CONTACTER - nom, fonction, tél et mail - UNIQUEMENT SI NECESSAIRE

TYPE DE BAIL

ACCORD DE CONCILIATION - PLAN DE SAUVEGARDE 2020/2021

RESIDENCE CONCERNEE

Date de vente

ID_WISSEED

PARTS_SOFIBA

MAIL_WISEED

GSM_WISEED

DONNEES FINANCIERES DE VOTRE INVESTISSEMENT (toutes prestations)

Date d'acquisition (jj/mm/aaaa)

Mode d'acquisition

Combien d'appartements ont été acquis lors de cet investissement ?

Prix achat DES MURS (HORS TVA, HORS MOBILIER, HORS FRAIS DE NOTAIRE & COMMISSIONS DE VENTE)

PRIX DU MOBILIER (HORS TAXES - mettre 0 si inconnu ou non applicable)

Prix achat PARKING (HORS TAXES et sans les frais - 0 SI SANS PARKING OU PRIX INCLUS APPARTEMENT)

Joindre votre titre de propriété (Acte de vente - partie normalisée) AVEC PRIX HT

Si vous avez un 2ème acte (lié à une succession, un divorce...) merci de le joindre ici.

Frais d'acquisition - frais de notaire

Frais d'acquisition - frais d'intermédiation (ingénierie financière, commission commerciale...)

Joindre le relevé de compte fourni par votre notaire (VERSION SOLDEE)

Emprunt - type

Emprunt - solde capital restant dû (mettre 0 si pas d'emprunt ou emprunt terminé)

Emprunt - fréquence de remboursement

Emprunt - date de fin (jj/mm/aaaa - si emprunt soldé, mettre sa date de fin)

Merci de joindre le tableau d'amortissements (OBLIGATOIRE SI EMPRUNT NON SOLDE)

Régime fiscal de votre investissement (régime actuel incluant l'éventuel changement LMP en LMNP)

Précisions régime (OBLIGATOIRE SI VOUS AVEZ COCHE "6 - AUTRE" comme régime - facultatif autrement)

Autres informations que vous jugez utiles de nous communiquer (facultatif - texte libre)

DESCRIPTION DU 1er APPARTEMENT ET DE SON LOYER (toutes prestations)

TYPE D'APPARTEMENT

SURFACE (en m2 - mettre 0 si vous ne trouvez pas cette donnée)

LOYER MENSUEL HORS TAXES de l'APPARTEMENT (Montant sans TVA à relever sur une facture récente)

Merci de joindre une FACTURE DE LOYER de l'année en cours (dispo en ligne)

PARKING (est-ce qu'une place de parking a été achetée avec l'appartement ?)

LOYER MENSUEL HORS TAXES du PARKING (METTRE 0 SI PAS DE PARKING OU LOYER INCLUS APPARTEMENT)

Merci de joindre également la FACTURE DE LOYER DU PARKING - UNIQUEMENT SI FACTURE DISTINCTE

DATE DE FIN DU BAIL EN COURS (jj/mm/aaaa)

Merci de joindre le BAIL

Merci de joindre également l'AVENANT VSP AU BAIL signé au printemps 2023

DESCRIPTION DU 2ème APPARTEMENT ET DE SON LOYER (prestations multi-lots)

Lot 2 - TYPE D'APPARTEMENT

Lot 2 - SURFACE (en m2 - mettre 0 si vous ne trouvez pas cette donnée)

Lot 2 - LOYER MENSUEL HORS TAXES de l'APPART (Montant sans TVA à relever sur une facture récente)

Lot 2 - Merci de joindre une FACTURE DE LOYER de l'année en cours (dispo en ligne)

Lot 2 - PARKING (est-ce qu'une place de parking a été achetée avec l'appartement ?)

Lot 2 - Loyer MENSUEL HORS TAXES du PARKING (METTRE 0 SI PAS DE PARKING OU LOYER INCLUS APPART)

Lot 2 - Merci de joindre également une FACTURE DE LOYER du PARKING - UNIQUEMENT SI FACTURE DISTINCTE

Lot 2 - DATE DE FIN DU BAIL EN COURS (jj/mm/aaaa)

Lot 2 - Merci de joindre le BAIL

DESCRIPTION DU 3ème APPARTEMENT (prestations multi-lots uniquement)

Lot 3 - TYPE D'APPARTEMENT

Lot 3 - SURFACE (en m2 - mettre 0 si vous ne trouvez pas cette donnée)

Lot 3 - LOYER MENSUEL HORS TAXES de l'APPART (Montant sans TVA à relever sur une facture récente)

Lot 3 - Merci de joindre une FACTURE DE LOYER de l'année en cours (dispo en ligne)

Lot 3 - PARKING (est-ce qu'une place de parking a été achetée avec l'appartement ?)

Lot 3 - Loyer MENSUEL HORS TAXES du PARKING (METTRE 0 SI PAS DE PARKING OU LOYER INCLUS APPART)

Lot 3 - Merci de joindre également une FACTURE DE LOYER du PARKING - UNIQUEMENT SI FACTURE DISTINCTE

Lot 3 - DATE DE FIN DU BAIL EN COURS (jj/mm/aaaa)

Lot 3 - Merci de joindre le BAIL

DESCRIPTION DU 4ème APPARTEMENT (prestations multi-lots uniquement)

LOT 4 - TYPE D'APPARTEMENT

Lot 4 - SURFACE (en m2 - mettre 0 si vous ne trouvez pas cette donnée)

Lot 4 - LOYER MENSUEL HORS TAXES de l'APPART (Montant sans TVA à relever sur une facture récente)

Lot 4 - Merci de joindre une FACTURE DE LOYER de l'année en cours (dispo en ligne)

Lot 4 - PARKING (est-ce qu'une place de parking a été achetée avec l'appartement ?)

Lot 4 - Loyer MENSUEL HORS TAXES du PARKING (METTRE 0 SI PAS DE PARKING OU LOYER INCLUS APPART)

Lot 4 - Merci de joindre également une FACTURE DE LOYER du PARKING - UNIQUEMENT SI FACTURE DISTINCTE

Lot 4 - DATE DE FIN DU BAIL EN COURS (jj/mm/aaaa)

Lot 4 - Merci de joindre le BAIL

DESCRIPTION DU 5ème APPARTEMENT (prestations multi-lots uniquement)

Lot 5 - TYPE D'APPARTEMENT

Lot 5 - SURFACE (en m2 - mettre 0 si vous ne trouvez pas cette donnée)

Lot 5 - LOYER MENSUEL HORS TAXES de l'APPART (Montant sans TVA à relever sur une facture récente)

Lot 5 - Merci de joindre une FACTURE DE LOYER de l'année en cours (dispo en ligne)

Lot 5 - PARKING (est-ce qu'une place de parking a été achetée avec l'appartement ?)

Lot 5 - Loyer MENSUEL HORS TAXES du PARKING (METTRE 0 SI PAS DE PARKING OU LOYER INCLUS APPART)

Lot 5 - Merci de joindre également une FACTURE DE LOYER du PARKING - UNIQUEMENT SI FACTURE DISTINCTE

Lot 5 - DATE DE FIN DU BAIL EN COURS (jj/mm/aaaa)

Lot 5 - Merci de joindre le BAIL

AUTRES DONNEES D'EXPLOITATION (toutes prestations)

Nom du SYNDIC

Charges de copropriété (total exercice 2022-2023- voir RELEVE ANNUEL 2023 du SYNDIC)

Merci de joindre le DERNIER RELEVE ANNUEL DE CHARGES fourni par le SYNDIC en 2023

Taxe foncière 2023 (montant de la taxe foncière notifiée en sept 2023)

Merci de joindre votre DERNIER AVIS DE TAXE FONCIERE

Indexation - nom de l'indice utilisé pour revaloriser les loyers

Indexation - périodicité de revalorisation des loyers

Autres informations que vous jugez utiles de nous communiquer (facultatif - texte libre)

CALCUL DU PRIX PLANCHER SELON LE COEFFICIENT DE VALORISATION DE VOTRE RESIDENCE (mini-bloc)

Quel est le COEFFICIENT DE VALORISATION qui vous a été communiqué (généralement entre 14 et 17)

LOYER ANNUEL GLOBAL - indiquez le loyer ANNUEL HORS TAXES pour TOUS VOS LOTS dans CETTE RESIDENCE

PRIX PLANCHER - indiquez le résultat de la formule [LOYER ANNUEL HT x COEFFICIENT DE VALORISATION]

CONSENTEMENT, ENGAGEMENT & VALIDATION

CONSENTEMENT DE TRANSMISSION AUX PARTENAIRES DE MES COORDONNEES ET DONNEES DU BIEN POUR TRAITEMENT

CONSENTEMENT TRANSMISSION DE MES DONNEES CONCERNANT LE(S) LOT(S) AUX ULIS

ENGAGEMENT DE VENDRE SI OFFRE SUPERIEURE OU EGALE AU PRIX PLANCHER CALCULE CI-DESSUS

LOYER ANNUEL GLOBAL - indiquez le loyer ANNUEL HORS TAXES pour TOUS VOS LOTS aux ULIS

VOTRE PRIX NET VENDEUR - indiquez le résultat de la formule [LOYER ANNUEL HT x INDICE VALORISATION]

QUESTIONS ou OBSERVATIONS (texte libre facultatif)

ENGAGEMENT DE VENDRE (LES ULIS)

ENGAGEMENT DE FINANCEMENT DES TRAVAUX DE RENOVATION VOTES A l'AG DU 17/04/2023

DESENGAGEMENT DE LA PROCEDURE JUDICIAIRE D'ANNULATION DE VENTE

DECLARATION D'ABSENCE DE MANDAT EXCLUSIF

Je certifie de n'avoir signé aucun mandat exclusif de vente concerant mon (mes) appartement(s) concerné(s) par cette opération de vente en mini-bloc

TITRE DE PROPRIET & FACTURE (Les Ulis)

SVP TELECHARGER VOTRE TITRE DE PROPRIETE (1ère partie dite "normalisée" de l'ACTE DE VENTE)

COMBIEN DE PERSONNES APPARAISSENT DANS LE § "AQUEREUR" (page 2 de l'acte)

REGIME MATRIMONIALE - OBLIGATOIRE SI 2 AQUEREURS MARIES

AUTRES PRECISIONS - OBLIGATOIRE SI DIVORCE, DECES, INDIVISION, SEPARATION USUFRUIT & NU-PROPRIETE...

SVP TELECHARGER LA DERNIERE FACTURE DE LOYER (à télécharger sur espace propriétaire Appart'City)

SI VOUS AVEZ UN DEUXIEME TITRE DE PROPRIETE MERCI DE LE TELECHARGER ICI

SI VOUS AVEZ UNE DEUXIEME FACTURE MERCI DE LA TELECHARGER EGALEMENT

PRECISIONS COMPLMENTAIRES EVENTUELLES (texte libre facultative)

Numéro(s) de lot

Loyer annuel HT

Nombre de lots

Prix net vendeur

Loyer annuel 2022 total HT

Loyer annuel 2023 total HT

Fin du questionnaire

FINANCEMENT DE VOTRE INVESTISSEMENT AUX ULIS (Emprunt)

EMPRUNT - quel type d'emprunt avez-vous utilisé pour financer votre investissement ?

EMPRUNT - solde capital restant dû (mettre 0 si pas d'emprunt ou emprunt terminé)

EMPRUNT - joindre le tableau d'amortissements (OBLIGATOIRE SI EMPRUNT SOLDE DEPUIS MOINS DE 5 ANS)

SITUATION PERSONNELLE (Conseil Personnalisé)

VOTRE SITUATION (âge, santé, situation financière... - texte libre)

CONSENTEMENT & VALIDATION

CONSENTEMENT DE TRANSMISSION AUX REVENDEURS DE MES COORDONNEES ET DONNEES DU BIEN POUR ESTIMATION

AVIS/CONSEIL/MINI-BLOC

Avis/Conseil délivrés

FIN DU FORMULAIRE

Merci de cliquer sur le bouton CONTINUER en haut à droite

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